DMCA et respect des droits d’auteur

Respect de la propriété intellectuelle

asianonlyfans.cam respecte la propriété intellectuelle et attend de ses utilisateurs qu’ils fassent de même. Nous ne souhaitons pas porter atteinte aux droits d’auteur ni faciliter une telle atteinte. Si vous estimez qu’un contenu accessible sur ce site porte atteinte à un droit d’auteur que vous détenez ou que vous êtes autorisé à représenter, vous pouvez nous adresser une notification de violation alléguée. Nous examinons les demandes reçues et pouvons retirer ou désactiver l’accès au contenu concerné lorsque cela est approprié.

Comment envoyer une notification

Les notifications relatives au DMCA doivent être envoyées par email à [email protected], l’adresse de contact indiquée dans les règles du site. Nous vous invitons à présenter votre demande de manière claire, concise et vérifiable. Une notification incomplète peut retarder son examen. Nous pouvons demander des précisions si les informations fournies ne permettent pas d’identifier le contenu ou la personne à l’origine de la demande.

Contenu requis d’une notification

Pour être examinée, une notification doit comporter les éléments suivants :

une description de l’œuvre protégée que vous estimez atteinte, suffisamment précise pour permettre son identification ;
l’emplacement du matériel que vous estimez contrefaisant, avec assez de détails pour que nous puissions le retrouver sur ce site ;
vos coordonnées complètes, afin que nous puissions vous répondre au sujet de la demande ;
une déclaration de bonne foi indiquant que vous croyez, de manière sincère, que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit, par son représentant ou par la loi ;
une déclaration d’exactitude et d’autorité certifiant que les informations fournies sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit ou que vous êtes autorisé à agir en son nom ;
votre signature physique ou électronique.

Examen et retrait

Après réception d’une notification conforme, nous pouvons examiner le contenu signalé et prendre les mesures appropriées. Ces mesures peuvent inclure le retrait du contenu, la désactivation de l’accès ou toute autre action raisonnable. Nous pouvons également informer la personne concernée par le signalement, lorsque cela est utile et permis. La présentation d’une notification ne garantit pas automatiquement le retrait immédiat du contenu : chaque demande est appréciée au regard des informations disponibles.

Contre-notification

Si votre contenu a été retiré ou si son accès a été désactivé à la suite d’une notification, vous pouvez envoyer une contre-notification par email à [email protected]. Elle doit identifier le contenu retiré, indiquer son emplacement avant le retrait, fournir vos coordonnées et inclure une déclaration expliquant, sous peine de parjure, que le retrait résulte d’une erreur ou d’une identification erronée. Vous devez également confirmer que vous acceptez la compétence appropriée et que vous recevrez les significations à votre adresse. Nous pouvons transmettre la contre-notification à la partie ayant envoyé la notification initiale.

Récidivistes

asianonlyfans.cam applique une politique à l’égard des récidivistes. Lorsque cela est approprié, nous pouvons suspendre, restreindre ou supprimer l’accès d’un utilisateur qui est l’objet de notifications répétées de violation alléguée. Cette politique vise à protéger les titulaires de droits tout en tenant compte des circonstances propres à chaque situation. Nous nous réservons la possibilité d’agir de manière proportionnée lorsque des comportements répétés sont constatés.

Envoi et coordonnées

Toute notification ou contre-notification relative au DMCA doit être envoyée par email à [email protected]. Cette adresse est celle indiquée dans les règles du site pour les questions de droits d’auteur. Nous vous recommandons de conserver une copie de votre message et des pièces justificatives associées. Les demandes doivent être rédigées en français ou dans une langue compréhensible par nos équipes.

Modifications

Nous pouvons mettre à jour cette page afin de refléter l’évolution de nos pratiques ou des exigences applicables. La version publiée sur asianonlyfans.cam est celle en vigueur. Nous vous invitons à la consulter avant d’envoyer une notification ou une contre-notification.